1. BATIMENTS, COURS ET PERIMETRE SCOLAIRE
1.1. Le périmètre scolaire comprend les bâtiments et les infrastructures scolaires. Ce règlement est valable pour la durée du temps scolaire y compris les 10 minutes d’encadrement.
1.2. Les dispositions du présent règlement sont applicables pour toutes les activités organisées par l’école notamment lors des camps, courses d’école, sorties, journées sportives ou activités culturelles, ainsi que lors des déplacements entre les bâtiments scolaires.
1.3. L’accès des bâtiments est autorisé aux élèves à partir de l’instant où l’enseignant-surveillant signale aux élèves que c’est l’heure. Sans l’autorisation d’un enseignant, un élève ne peut pas pénétrer dans les différents bâtiments.
1.4 Au signal de l’enseignant-surveillant, les élèves se rassemblent en colonne par deux et entrent en compagnie de l’enseignant.
1.5. Les élèves s’abstiennent de crier et de courir dans les corridors, salles de classe et autres locaux.
1.6. L’accès des bâtiments est autorisé uniquement aux personnes en lien direct avec l’école. L’accès des bâtiments aux parents est autorisé uniquement en cas de besoins spécifiques.
1.7. A la récréation, les élèves se rendent immédiatement dans la cour ou la partie de la cour qui leur est réservée. Ils ne stationnent pas dans les corridors ni dans les toilettes des bâtiments.
1.8. Les élèves ne peuvent quitter la cour sans autorisation.
1.9. Les élèves ne lancent pas de projectile et n’utilisent pas dans leurs jeux à la récréation des objets pouvant présenter un danger. L’usage de moyens de transports ou d’engins à roulettes, notamment de trottinettes, de bicyclettes, de planches ou de patins à roulettes, est interdit dans tout le périmètre scolaire durant le temps scolaire.
2. TENUE, ORDRE ET PROPRETE
2.1. La tenue vestimentaire à l’école est toujours décente. Les parents veillent également à ce qu’elle soit confortable et appropriée. A l’intérieur des bâtiments, les élèves ne portent pas de casquette, de bonnet ou de capuche.
2.2. Les pantoufles sont obligatoires dans les salles de classe.
2.3. L’enseignant ou tout autre professionnel de l’école peut confisquer sur le champ tout objet dangereux ou susceptible de porter atteinte à la dignité d’autrui. Dans un tel cas, le professionnel concerné en informe les parents et remet l’objet confisqué à la direction. Les parents peuvent le récupérer à la direction de l’établissement. Les objets dangereux ou susceptibles de faire l’objet d’une plainte pourront être remis à la police.
2.4. Dans le périmètre scolaire, les appareils personnels des élèves, notamment les téléphones portables sont interdits. En cas de non-respect, les sanctions du point 2.3 sont appliquées.
2.5. L’école n’est pas responsable du matériel personnel des élèves. Celui-ci n’est pas remboursé en cas de disparition ou de déprédation.
2.6. A la fin de chaque demi-journée, les élèves mettent en ordre les locaux qu’ils quittent et prennent les dispositions relatives au nettoyage des locaux.
2.7. A moins d’y être autorisé par un professionnel de l’établissement, les élèves ne consomment pas de la nourriture ou des boissons à l’intérieur d’un bâtiment scolaire.
3. MATERIEL SCOLAIRE
3.1. L’élève prend soin du matériel mis à disposition par l’école. Il suit les consignes transmises par les professionnels de l’école à ce propos. En cas de déprédation ou de perte, l’élève doit le remplacer aux frais des parents.
3.2. Le cahier de communication ou l’agenda de l’élève est un document officiel qui fait le lien entre l’école, les parents et l’élève. Il doit être signé à la fin de chaque semaine par les parents.
4. ABSENCES, CONGES, DISPENSES
4.1. La direction et les enseignants informent les parents de la procédure pour signaler rapidement l’absence d’un élève en classe et rappellent les règles concernant la justification des absences et des congés individuels.
4.2. Toute absence doit être justifiée auprès de l’enseignant qui tiendra à jour un décompte des absences. Ce dernier signalera tout abus à la direction. L’absence pour maladie ou accident doit être justifiée au moyen d’un certificat médical adressé à la direction de l’établissement dès qu’elle dépasse quatre jours de classe consécutifs, week-ends et jours fériés non-compris, ou en cas d’absences répétées.
4.3. Toute absence prévisible doit faire l’objet d’une demande de congé motivée au responsable d’établissement au moyen du formulaire officiel disponible sur le site de l’école.
4.4. En cas d’absence, les parents et l’élève, d’entente avec l’enseignant, prennent toute mesure utile pour rattraper rapidement le travail à effectuer.
4.5. Lorsqu’un élève est dispensé d’éducation physique, un certificat médical doit être transmis à l’enseignant. Cette dispense ne l’autorise en aucun cas à rester à la maison. L’enseignant organisera son placement et le travail à effectuer.
5. SANCTIONS
5.1. Les cas d’indiscipline, de manque de travail et les infractions au présent règlement peuvent être sanctionnées selon les dispositions prévues par la loi scolaire et son règlement d’application.
6. DONNEES PERSONNELLES DE L’ELEVE
6.1. En cas de changement de domicile ou de modification des coordonnées communiqués lors de l’inscription de l’élève, les parents en informent sans délai l’enseignant et la direction.
7. TRANSPORTS SCOLAIRES
7.1 Les élèves sont polis avec les conductrices, leur disent bonjour et leur obéissent.
7.2 Les élèves ne crient pas dans le bus, mettent leur ceinture, ne mangent pas et ne boivent pas dans le bus.
7.3 Les communes se réservent le droit d’exclure pour une durée déterminée un élève des transports scolaires en cas de comportement inadapté.
